Proposition pour un Parlement Mondial pour le 21e siècle

V. Propositions

Quelques propositions issues du débat

1 - Valeurs et principes pour un Parlement Mondial

Promouvoir la maturité et la souveraineté personnelles. La « démocratie » parlementaire devient de la démagogie, car ce sont des majorités parlementaires qui contrôlent l'exécutif. Il nous faut franchir le saut culturel pour nous considérer tous en tant que Citoyens Souverains. L'être humain doit être rigoureusement éduqué dès l'enfance à penser le monde avec les droits et les responsabilités d'un prince, droits et devoirs partagés avec tous les autres Citoyens.

Développer auto-gouvernance. C'est-à-dire, baser la gouvernance mondiale sur la coordination volontaire des comportements au profit de tous, sur la prise de décision par les gens qui sont le plus affectés. La technologie moderne rend cela possible. Le Parlement Mondial devrait essayer d’influencer les gouvernements à l’aide d'une opinion publique bien informée.

S’organiser par autorégulation et adaptation permanente. Mettre en œuvre des outils d'autocritique pour tout élément d’organisation de la gouvernance mondiale et du Parlement Mondial. On pourra alors créer des versions améliorées de nos propres sociétés, et éviter que nos meilleures réussites d’avant ne deviennent des obstacles futurs, par excès de conservatisme.

Instaurer la paix, la coopération et la générosité parmi les acteurs internationaux. La condition préalable évidente à la démocratie est la coopération. Les gens qui vont créer cette démocratie doivent être en premier, évidemment, dans un état de coopération les uns avec les autres avant qu'ils puissent être d’accord pour créer des institutions adéquates de gouvernement. Il faut déclarer la guerre illégale.

Avancer dans les moyens pour la transparence. Pour que tout citoyen puisse se tenir au courant de tout ce qui se passe au Parlement Mondial. L’idée de la transparence veut dire qu'un corps de gouvernement est ouvert à l’inspection à tout moment lors de ses débats. La transparence n'est pas facile à mettre en oeuvre, parce qu'elle se heurte à des réflexes humains fondamentaux de protection de soi, face à des risques éventuels de recevoir des coups dans le dos.

Aller vers une représentation par tâches. Dans les pays qui se disent démocratiques aujourd'hui, les partis politiques annoncent un programme complet. En revanche, les « communautés d'idées » se forment autour d'une seule aspiration, par exemple "A manger pour tout le monde" ou bien "Mettre fin au racisme", permettant aux élus de ces communautés d’avoir un programme clair pour tout le monde.

Garder le principe de cohérence. La cohérence est indispensable pour éviter que des lois contradictoires soient votées et enlèvent toute crédibilité au Parlement. Il ne peut pas soutenir le comportement criminel d'un État et condamner un autre État pour ce même comportement...

2. Architecture de la gouvernance mondiale

Combiner des approches centralisés et décentralisés. Le Parlement Mondial peut être une combinaison de départements différents : une section à la tête, assez centralisée comme la structure de l'Onu, une icône reconnaissable. Une section qui rassemble les Ong et la communication globale. Une section pour la recherche, qui touche le niveau de l'individu, dans le monde entier, en mettant en complémentarité toutes les associations à but non lucratif qui font déjà partout dans le monde ce que le Parlement Mondial tente à une échelle globale.

Une voix des peuples ayant un siège unique à l'Onu. Ce siège des peuples n'aura pas de pouvoir de veto, de vote ou d’opinion. Totalement non menaçant. Le pouvoir dans ce siège sera littéralement la volonté de la population mondiale. Sa méthode sera de présenter des solutions raisonnées et bien réfléchies à des questions mondiales.

Un Conseil de Sages. Penseurs, scientifiques, hommes de terrain... élus démocratiquement et chargés de donner leur avis et leur éclairage. Il présiderait les organismes d'analyse et d'évaluation de la situation planétaire et du système parlementaire. Il formulerait un ensemble de mesures.

Une force de Paix internationale. Elle a pour mission première de s'interposer pacifiquement « dès les premiers signes de tensions », avant que les conflits n'éclatent. Elle exercera un « droit d'ingérence pacifique » pour intervenir dès le début d'un conflit.

Doter les Ong d’une légitimité démocratique. Les Ong peuvent établir des critères pour devenir des Organisations Démocratiques Volontaires Supranationales [ODVS - SVDO]. Elles pourraient mettre en place immédiatement l'Assemblée des Peuples. Dans les conflits entre organisations la légitimité est une considération clef.

Création « d’ambassades transnationales ». C'est à dire, sans nationalité et au service de l'ensemble des habitants de la planète, en coordination avec le Parlement Mondial.

3. Organisation du Parlement Mondial

Une Chambre de conseillers... Cette « chambre collégiale » se compose d’étudiants, de personnel administratif des facultés et universités, collèges et chercheurs ... ou un Conseil de délégués qui comprendrait des représentants des organisations militantes. Tous deux seraient des tiers à ajouter au binôme classique chambre territoriale - chambre citoyenne.

Des « politiciens professionnels » à l’image des juges. Ils font leurs études politiques à des « Académies Politiques Indépendantes ». Formés pour un travail intellectuel très dense, ayant suffisamment de temps pour pouvoir trouver les consensus entre eux et l'indépendance nécessaire des partis politiques.

La représentation par tâches ou des « communautés d’idées ». Qui refléteraient les principales préoccupations des habitants de la planète et qui donneraient lieu à des représentations sur contrat clair et précis qu’il faut remplir. On pourrait y trouver des bannières telles que : « A manger pour tout le monde », « Droit au logement pour tous », « Accès égalitaire à la Justice »… Ces communautés joueraient un peu le rôle des partis politiques sans être antagonistes mais plutôt complémentaires. Des gens de terrain compétents, en non des politiciens. Une chambre des Propositions qui est aussi un tiers à ajouter aux chambres haute, ou territoriale, et basse, ou citoyenne.

La destitution automatique pour des élus qui ne votent ou ne suivent pas la volonté de leur peuple. Selon des sondages organisés. Cela consistera à porter un vote simple portant sur la destitution, ou non, d’une personne de son poste.

L’organisation en « cercles sociocratiques » et réseaux d’acteurs, depuis la base jusqu’au sommet. Des cercles délibératifs à échelle humaine (pas plus d’un nombre très limitée de personnes) des acteurs concernés (clients, fournisseurs d'infrastructure, etc.) devront former des réseaux, et quand la dimension et la complexité de l'unité de communauté grandit, des nids de réseaux.

Un des aspects pratiques qui font bien marcher la sociocratie c'est le lien double entre cercles. Cela veut dire un ou plusieurs représentants au prochain niveau supérieur et un ou plusieurs pour ramener la prise de décision à un niveau inférieur. Cela assure la communication du bas vers le haut et du haut vers le bas. Il tient aussi compte d'une délégation bilatérale de l'exécution des tâches. On peut établir ainsi huit niveaux de petits cercles depuis la rue jusqu’à la planète, où chacun peut se déplacer d’un côté ou de l’autre de l’échelle.

Dans la version des « politiciens professionnels », chaque niveau de gouvernement serait assez indépendant, afin qu'il n'y aurait aucune possibilité pour un politicien d'aller du bas vers le haut. Chaque législateur - cantonal, provincial, national ou continental - serait catapulté à sa position par la loterie combinée, pour une période unique.

Un instrument simple pour établir la parité : des postes par couples. Chaque poste est occupé obligatoirement par un binôme homme-femme pour faire de la parité une réalité et non seulement un vœu pieux.

Le vote multiple. Il s’agit d’une une technique de vote qui permet à l'électeur d'émettre des choix couvrant réellement toute sa sensibilité. On dispose de « dix points de vote positifs » et de dix autres « négatifs », qu'il faut répartir sur les propositions qui nous semblent prioritaires.

Disposer d’une période d’étude des programmes. Financé publiquement ou collectivement. Une période de quelques mois pour des équipes techniques candidates qui voudraient les préparer, et une période de quelques semaines pour les citoyens qui devraient les étudier avant de les voter. L'équipe ayant reçu le plus de votes sur deux tours deviendrait responsable de sa mise en œuvre pendant quatre ans, c'est-à-dire responsable pour gouverner.

Les assemblées locales et régionales. Dont la gamme de fonctions est large et pas préétablie, voire dépendante des expériences de chacun de ces futurs organismes.

Une cellule d’auto-evaluation systématique qui analyse les effets (rétroactions) causés par toutes les décisions prises par une assemblée mondiale. C'est là qu'une assemblée mixte de sages et de chercheurs pourra équilibrer le gouvernement par le peuple et pour le peuple.

Un Comité d’art. L’art est l’étape la plus fondamentale dans les affaires mondiales. Les personnes dans le monde peuvent avoir plusieurs opinions politiques diversifiées, mails ils peuvent être unis sur la base fondamentale de l’art, car elle est universelle. On peut comprendre son sens profond sans explication ou traduction.

Une liste possible des équipes de travail autour du Parlement Mondial : Des équipes pour la coordination ; l'évaluation du travail préparatoire ; l'évaluation du fonctionnement du Parlement Mondial ; la rédaction ; le financement ; les équipes web et média ; plusieurs équipes logistiques, etc.

4. Objectifs et développement au quotidien du Parlement Mondial

Principe de consentement : Des réunions avec un « tour d'approbation » ont lieu où le président demande individuellement à chaque personne si elle consent à une décision particulière ou pas. Après que les arguments sont présentés, les autres participants présentent leurs objections. Pour que les débats soient efficaces, il faut une limite maximum de 20 - 25 personnes par réunion.

La transparence et le web : Toutes informations, tous les projets et dépenses doivent être accessibles sur le net, et ce dans toutes les langues, pour une « transparence absolue ». Chaque proposition pourrait être sur Internet, ou discutée dans des espaces collectifs, les accords et désaccords enregistrés et mis sur des pages web pour que chacun puisse se faire une opinion.

Pour le financement : l’établissement d’impôts mondiaux et la régulation et gestion des biens communs. Régulation et établissement d’impôts sur des activités internationales y compris les transactions monétaires, l'exploitation et la conservation de ressources naturelles (l'accès équitable à la terre, les minéraux) et les « biens communs » mondiaux, y compris les zones océaniques et les régions polaires, l'espace, les bandes de fréquence radio. Des impôts sur les dépenses militaires nationales ou le transfert de budget des dépenses militaires vers les besoins mondiaux, avec en plus des processus de désarmement ou de transarmement.

Le Parlement Mondial comme organisme consultatif pour recueillir des doléances et des propositions. Le Parlement Mondial devrait être : a) un lieu où l’on peut présenter et discuter des questions mondiales ; b) où l’on peut travailler vers un consensus ; c) où des propositions ou recommandations de solutions significatives basées sur des recherches sont apportées à l'attention des populations, des médias et des gouvernements ; d) un lieu pour dénoncer des élus de toute nation qui n'entend pas la volonté de sa population.

Les assemblées locales et régionales au quotidien. Un premier tour de discussion doit consister en une session de brainstorming géante pour proposer les meilleures possibilités, composantes et moyens de mise en oeuvre pour un monde meilleur. Ensuite, il faudra développer des moyens et espaces pour débattre chaque proposition. Plusieurs rencontres et groupes, avec des outils tels que la sociocratie, la technologie de forums ouverts <http://www.openspaceworld.org>, la théorie chaordique <http://www.chaordic.org>, etc. élargiront la discussion. Au moment de la mise en oeuvre, un noyau de personnes aura été formé pour soutenir et travailler fermement à mettre en oeuvre la/les proposition(s).

5. Stratégies pour construire le Parlement et réaliser une démocratie mondiale

La politique simultanée. Les citoyens et associations s’engagent à voter pour des partis qui à leur tour s’engagent à adopter la « politique simultanée ». Cela veut dire qu’une fois au pouvoir, ces gouvernements signent des « accords préalables d'engagement » sur lesquels, après la signature d’un nombre donné de pays dans le monde, tous s’engagent au moment de leur signature définitive simultanée, pour ainsi se prémunir collectivement de la fuite d’investisseurs. La politique simultanée pourrait inclure des politiques et des dispositions pour la création d'un Parlement Mondial si nécessaire. (c.f. « La politique simultanée » dans le chapitre des exemples d’initiatives)

Des votations progressives. Il semble dans un premier temps bien difficile, techniquement, de faire voter toutes les personnes de la planète. Mais faire voter un échantillon d’un dixième de voix de chaque pays par tirage au sort, sera déjà statistiquement significatif, ainsi que l'impact psychologique de cette volonté populaire.

Un exemple de mise en place d’un Parlement Mondial de représentation par tâches (communautés d’idées) en 5 ans. An 1 : détermination par sondage des « communautés d'idées » ; an 2 : publication des communautés d'idées officielles et appel aux candidats locaux ; an 3 : élections locales ; an 4 : mise en place des structures régionales et nationales ; an 5 : formation du Parlement Mondial et mise en place des « ambassades » nationales. Avantages : 1) assurer une véritable représentation de la population mondiale grâce à une élection unique au niveau le plus local possible ; 2) empêcher la récupération étatique par l'absence d'élections centrales, une campagne médiatique pour des représentants locaux subordonnés au pouvoir étant difficilement imaginable ; 3) mettre en relief les préoccupations essentielles de l'humanité et relativiser l'importance de certaines préoccupations des détenteurs du pouvoir étatique ; 4) réunir les populations du monde dans des instances internationales non étatiques.

Des exemples d’activités et recommandations, à entreprendre par un Parlement Mondial. Créer des « échelles » (indices) de réalisation dans plusieurs champs, semblable à l'Index du Développement Humain, Index de la Liberté, etc. ; répertorier ce que chaque nation peut répliquer de façon utile à partir de toute autre nation et le développer dans une liste détaillée ; identifier exemples de renforcement du pouvoir productif par intégration de plusieurs secteurs ; appuyer la cause d'Internet et de l'informatique transparente; combattre les superstitions en tout genre, telles que le terrorisme, le scientisme, etc. ; souligner le caractère non démocratique de l’Onu ; examiner en profusion des stratégies de développement et de coopération ; émanciper l'éducation des chaînes de conservatisme réactionnaire sur la scène médiatique; etc.

Deux domaines stratégiquement prioritaires : la démocratie globale et les droits fondamentaux, où la société civile globale pourrait agir avec plus de réussite immédiate avant de résoudre des problèmes tels que la paix mondiale, la pauvreté mondiale et l'inégalité globale. Les Ong ont des moyens, du pouvoir et de la légitimité très limités. L'Onu a très souvent les mains liées. Un Parlement Mondial ne peut pas changer les choses du jour au lendemain, mais en travaillant avec d’autres organisations ayant des buts semblables, il pourrait forcer des changements mineurs qui pourraient s'additionner pour devenir majeurs.

L’adhésion par étapes progressives au Parlement Mondial. Stratégie envisagée par Jean Monnet pour un système européen avec un Parlement Européen largement consultatif, qui a maintenant le pouvoir de veto sur presque 80 % de la législation de l’Union européenne. On constitue d’abord un Parlement Mondial et on invite certains pays, notamment ceux ayant une tradition de neutralité comme les pays scandinaves, la Suisse, le Costa Rica, etc., à en faire partie. Un premier succès dans cette direction déterminera la suite, où d’autres pays adhéreront au Parlement progressivement.

Un exemple d’approches multiples. a) pédagogique : encourager les autorités publiques, éducateurs, parents et citoyens à développer les capacités critiques et la confiance en soi, coopérative et sociale, des enfants ; ajouter des cours de psychologie, développer la conscience des causes de la compétition destructrice, faire en sorte que les prises de décision reviennent aux électeurs et administrateurs bien informés ; b) communautaire : encourager les organisations à converger pour gagner plus d'influence auprès de l'Onu et d'autres autorités supranationales en cherchant à créer à terme un Parlement Mondial à côté de l'Onu dans un projet de fusion avec elle ; c) administratif : encourager la fusion des développements en cours des propositions pour un Parlement Mondial à l'extérieur de l'Onu, y compris des initiatives telles que le parlement provisoire du WCPA/GREN/CFE, etc. ; d) national : encourager les gouvernements nationaux à développer le consentement, et si possible le consensus, sur la législation nationale et l'évolution constitutionnelle pour augmenter la gouvernance démocratique (représentation provisoire, subsidiarité, durabilité, transparence, responsabilité, réseaux, etc.) ; e) multilatéral : encourager les citoyens du monde et les décideurs politiques nationaux à développer ces changements démocratiques multilatéralement ; cela comprendra des principes pour une politique de développement qui exigeront un large accord et une grande coopération entre des gouvernements nationaux autrefois en concurrence.

6. Les étapes suivantes

Essayer dès maintenant une simulation virtuelle du Parlement. L'expérience de la Démocratie Globale est une simulation sur internet d'une démocratie globale active. Les participants peuvent soumettre des pétitions sur des questions politiques, des procédures ou des représentants et passer au vote. C'est la tâche des représentants (une Ong, par exemple) de rendre effectives les décisions dans la vie réelle.

Des consultations populaires. Il faudrait entamer une consultation populaire quant aux dispositions et à l'organisation du Parlement. C'est-à-dire, sonder la population sur le genre de structure avec laquelle elle est prête à s'identifier.

Convocation d’une rencontre générale de la société civile pour la démocratie mondiale. Un « Forum Politique Démocratique Mondial » ou Forum Mondial pour un Parlement Mondial s’adressant à la participation des partis politiques et des figures politiques de pertinence mondiale, pourrait faire réconcilier la société civile mondiale (réunie surtout par le forum de Porto Alegre) et les élites économiques (symbolisées par le forum de Davos). Une « Assemblée Sociale Mondiale » pourrait, en échange, ressembler seulement la société civile comme garante d’une alternative citoyenne mondiale face à une sphère politique qui se montre jour après jour incapable de faire face aux défis planétaires, et chercher un pacte ultérieur seulement à partir d’une vraie position de force grâce a un large consensus citoyen.

Rédaction de documents fondamentaux pour une campagne d’action. Chaque texte couvrirait un domaine clef différent et décrirait succinctement : a) un problème mondial fondamental auquel nous faisons face actuellement ; b) comment celui-ci affecte l'humanité ; c) les avantages que nous tirerions si nous pouvions résoudre le problème ; d) le coût de la résolution du problème ; et e) recommandations précises sur ce que l’on pourrait faire pour le résoudre. Ensuite ceux qui s'intéressent au Parlement Mondial pourraient soutenir réellement et travailler sur les questions les plus importantes, avant même que le Parlement Mondial soit complètement créé.

S’engager à travailler sur une charte commune de valeurs et un modèle de Parlement Mondial. 1) établir un texte clair sur les valeurs du Parlement Mondial ; 2) voir dans le détail le modèle de Parlement Mondial que nous choisissons de porter ; 3) travailler sur la Charte d'Engagement sur les « communautés d'idées », ou délégation par tâches, ainsi que sur comment cela peut fonctionner du local au global et comment le plébisciter ; la charte des valeurs doit être un texte puissant et fort, portant sur les principes et valeurs humanistes dont nous avons discuté et appuyé sur les Grands Textes (Déclaration universelles des droits de l’Homme, Charte des Nations Unies…)

Créer des groupes régionaux ou linguistiques. Développer des listes dans nos propres langues est un pas vers notre organisation en communautés locales et régionales. En revanche, il faut maintenir cette liste multilingue. Combiner ces deux approches est fondamental.